Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fibre process
ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
4611139
Date de dépôt :
02/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2030
Fibre process de ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque Fibre process

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fibre process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 21 Rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.

La marque Fibre process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fibre process arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.

ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLIGERM , BIOLIGERM , FORTIFLOR , AVIFLOR , CUNIFAP , DIETAGERM , BIOLISTAB , CANIFAP , Lacti process , BACZYM LS


ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France


Madame Isabelle DELPORTE - 21 Rue de Saint André - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Additifs pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire; préparations de bactéries, cultures de bactéries, molécules bioactives, de micro-organismes vivants à usage agroalimentaire et pour l’agriculture; biostimulants pour les plantes ; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation des végétaux ;

Aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires à usage pharmaceutique et vétérinaire; farines de céréales et notamment d'orge, d’oléagineux, protéagineux ; préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge d’oléagineux, protéagineux à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinées en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles, notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage médical ou vétérinaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d’orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ou autre fermentation ; herbes médicinales ; tisanes; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; préparations de micro-organismes usage médical ou vétérinaire; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants, de molécules bioactives issues de fermentation à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne; produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires; molécules bioactives à usage alimentaire, médical, vétérinaire ou pharmaceutique; produits hygiéniques pour la médecine; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants; parasiticides; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants ; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; articles pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Graines de céréales de protéagineux et oléagineux et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire ; viande, poisson, volaille et gibier; extraits et conserves de viande et de poissons; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; aliments d’allaitement pour animaux; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire; molécules bioactives, résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire ;

Céréales, flocons de céréales, farines ; riz, tapioca, sagou; préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; infusions non médicinales ; céréales et notamment orge égrugé ou mondé; essences pour l'alimentation (autres qu'essences ethériques et huiles essentielles) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; produits viticoles ni préparés, ni transformés (pieds de vigne); graines [semences]; grains et céréales en grains non travaillés; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; levures pour animaux et végétaux, malt; orge; fourrages; ensilages; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux; matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire.